Profitant du lancement du site Web officiel de la Conférence et des détails sur le processus d’inscription, nous avons le plaisir de publier le projet de règles de procédure de la 25e Conférence Européenne du Scoutisme.
25e Conférence de l'ESC Document 2 : Projet de règlement intérieur
Ces règles de procédure ont été élaborées sur la basedes commentaires reçus à la suite de la 24e Conférence Européenne du Scoutisme,des mises à jour des règles de procédure de la 43e Conférence Mondiale du Scoutisme et des contributions du Comité Européen du Scoutisme et du Comité des Constitutions.
La révision comprend :
- Rassemblement des points de vote : tous les points sur le vote sont désormais regroupés dans une seule section.
- Encourager la diversité dans les délégations : recommander aux Organisations Membres d'inclure des délégués et des observateurs de moins de 30 ans.
- Accueil de la prochaine Conférence : achèvement de la démarche d'invitation à accueillir la prochaine Conférence.
- Force majeure : inclusion d'une clause de force majeure.
La Conférence Européenne du Scoutisme établit etadopte ses propres Règles de procédure. Conformément à l'article III.4b de la Constitution, leComité Européen du Scoutisme propose un projet de résolution à l'approbation dela Conférence Européenne du Scoutisme par vote postal.
Appel au vote par correspondance Projet de résolution : approbation du projet de règlement intérieur
Le vote sera ouvert jusqu'au mardi 31 décembre 2024, à 11h59 CET.
La Région Européenne du Scoutisme
26 Novembre 2024